Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRÉAL
PAULINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4015189
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/06/2023
BRÉAL de PAULINE

Présentation de la marque BRÉAL

Déposée le 25 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BRÉAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAULINE domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 146 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque BRÉAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRÉAL est expirée depuis le 25 juin 2023.

PAULINE a également déposé les autres marques suivantes : PATRICE BREAL , PATRICE BREAL , BRÉAL , B LIKE BREAL , PATRICE BREAL , (Marque figurative) , Infinite Clothes , PATRICE BREAL , (Marque figurative)


PAULINE, Société par Actions Simplifiée - 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 410146468


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; paquets d'emballages ; cartons d'emballage. Papier d'emballage. Produits de l'imprimerie. Papeterie ; cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie). Enveloppes. Autocollant (article de papeterie). Boîtes en carton ou en papier. Coffrets pour la papeterie. Etiquettes non en tissu. Porte-affiches en papier ou en carton. Affiches. Albums. Almanachs. Blocs (papeterie). Blocs à dessin. Brochures. Cahiers calendriers. Catalogues. Carnets. Classeurs. Dossiers. Chemises pour documents. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Crayons. Crayons à papier. Feuilles de papeterie. Rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage. Agrafes. Agrafeuses. Stylos. Stylos à bille. Stylos plumes. Encres. Compas. Règles à dessiner, règles pour les mathématiques, équerres à dessin, équerres pour les mathématiques, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs. Taille-crayons. Porte-crayons. Punaises. Trombones. Sous-mains. Tables arithmétiques. Buvards. Perforateurs de bureau. Signets. Craies. Crayons d'ardoises. Crochets de bureau. Ardoises blanches et noires. Décalcomanies. Protège-cahiers. Coupe-papier. Marques-pages. Marques pour livres. Pince-notes. Serre-livres papiers. Fournitures et instruments pour le dessin. Crayons de couleurs. Feutres. Pastels. Pinceaux. Planches à dessins. Boîtes de peintures. Godets pour la peinture. Gravures. Eaux-fortes. Ephémérides. Aquarelles. Images. Photographies. Photogravures. Portraits. Trousses à dessin. Trousses d'écolier. Porte-agendas. Porte-papiers de voiture. Imprimés. Prospectus. Journaux. Livres. Livrets. Manuels. Papier. Périodiques. Publications. Publications dans le domaine de la mode. Reliures. Articles pour reliures. Répertoires. Revues (périodiques). Cartes postales. Cartes à jouer. Cartes codées non magnétiques à usage commercial. Cartes plastifiées non magnétiques à usage commercial. Cartes cadeau codées non magnétiques prépayées. Cartes cadeau plastifiées non magnétiques prépayées. Cartes de fidélité non magnétiques. Cartes adhésives. Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage. Vignettes autocollantes. Vignettes autocollantes destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires. Mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier. Patrons pour la couture. Porte chéquiers.

Tissus, à l'exception des tissus chirurgicaux, d'amiante, d'isolation et métalliques. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus ; tissus en fibre de verre à usage textile ; matières filtrantes textiles ; tissus indiens ; tissus jersey ; tissus de jute ; tissus de coton ; étoffes ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus imitant la peau d'animaux. Tissus d'ameublement. Tissus pour la lingerie. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Gants de toilette. Serviettes de toilette. Serviettes de toilettes en matières textiles. Serviettes de bain. Draps de bain. Draps et serviettes de plage. Linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Serviettes de table en matière textile. Nappes. Napperons. Chemins de table. Couverture de table. Cotonnade. Linge de lit. Couvertures. Couvre-lits. Dessus de lit. Plaids. Draps. Edredons. Taies d'oreillers. Housses de coussin. Housses de couette. Linge de maison en matière textile. Linge de maison. Embrasses en matière textile. Rideaux en matière textile ou en matière plastiques. Tentures murales en matière textile. Essuie-mains en matière textile. Torchons en matière textile. Mouchoirs en matière textile. Tissus pour l'emballage. Revêtements de meubles en matières plastiques. Revêtements de meubles en matières textiles. Stores en matières textiles. Stores en matière plastique. Sacs de couchage. Enveloppes de matelas. Serviettes à démaquiller en matières textiles. Tissus adhésifs collables à chaud ou à froid.

Services de vente de détail de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie. Services de vente de détail de jeux et jouets, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, de l'éducation et de l'instruction. Services de vente de détail dans le domaine du divertissement, à savoir, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées. Service de vente au détail, offerts par des magasins, de produits de déstockage ou à tarif réduit à savoir : de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie, jeux et jouets, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, de l'éducation et de l'instruction. Services de vente de gros de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie, services de vente de gros de jeux et jouets, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, de l'éducation et de l'instruction. Services de vente de gros dans le domaine du divertissement, à savoir d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées. Services de vente de gros de produits de déstockage ou à tarif réduit dans le domaine des vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie, jeux et jouets, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, de l'éducation et de l'instruction. Publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de ventes pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire. Distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Publicité, à savoir établissement de plans médias. Services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; service de parrainage publicitaire. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle. Services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte. Elaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux. Promotion et publicité (communication) par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires. Informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires ou par le biais d'un réseau électroniques de communications, et/ou sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque. Facturation par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires ou par le biais d'un réseau électroniques de communications, et/ou sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de gestion de comptes clients. Services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires. Services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle. Services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Contrats de franchise (services commerciaux). Franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires. Transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial. Gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise. Services de gestion de manifestations à savoir, organisations d'événements à but commerciaux ou de publicité. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Services d'import-export dans le domaine des vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, accessoires d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie, jeux et jouets, d'oeuvres audiovisuelles et musicales préenregistrées, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, de l'éducation et de l'instruction.

Services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, et/ou sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonnerie par radiotéléphone et/ou via un réseau de radiocommunication. Services de téléchargement de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonnerie, de données numériques, de logiciels. Service de fourniture (transmission, téléchargement) de contenu numérique par télécommunication. Services de télécommunication. Service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; de fourniture d'accès à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données. Services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Services de diffusion de programmes radiophoniques, de diffusion de programmes de télévision. Communication (transmission d'informations) par télévision. Emissions télévisées. Communications radiophoniques. Emissions radiophoniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès à des forums en ligne, forums de discussion, périodique en ligne, blogues. Fourniture d'accès à des serveurs de liste pour la transmission de nouvelles, de commentaires et contenus multimédia entre utilisateurs, de forums en ligne, forums de discussions. Fourniture d'accès à des périodiques en ligne, ainsi qu'à des serveurs de liste pour la transmission de nouvelles, commentaires et contenus multimédia entre utilisateurs dans le domaine de la mode et/ou du divertissement. Mise à disposition de forums de communautés en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, visualiser, utiliser, critiquer, noter et commenter des séquences vidéo et d'autres contenus multimédia ; mise à disposition de portails sur Internet pour l'utilisation conjointe de séquences vidéo à des fins de divertissement et d'éducation. Mise à disposition de plateformes de commerce électronique sur Internet. Services d'assistance téléphonique. Exploitation de moteurs de recherche.

Education. Formation, formation pratique (démonstration). Divertissement. Services de divertissements à savoir : production de spectacles, notamment concerts, spectacles musicaux ; production de films, de photographies. Représentations théâtrales. Divertissement radiophonique, divertissement par télévision, informations en matière de divertissement. Spectacles musicaux. Production de films sur bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de musiques. Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, vidéoconférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation, mise au point et animation de compétitions, divertissements, activités et manifestations ; fourniture de renseignements, prestation de conseils et services de conseillers dans les domaines précités. Organisation de manifestions dans le domaine de la mode. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Planification de réceptions (divertissement). Organisation de loteries. Services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation de manifestions dans le domaine de la mode. Edition de journaux, périodiques, revues, magazines, livres, bandes dessinées, publications, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums. Services d'édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; publication de textes, d'images, d'oeuvres audio et/ou vidéo, notamment via des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Edition de logiciels, de progiciels, de bases de données informatiques. Edition de contenus multimédias dans les domaines de la mode, de la musique, de la vidéo, des films, du divertissement, des jeux, du sport. Services d'édition musicale. Activités sportives et culturelles. Services de clubs (éducation, divertissement). Services de loisirs. Organisation de compétition sportive. Organisation de jeux et concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non. Services de conseils et d'informations (formations et instructions) dans les domaines de la mode, de la beauté, des loisirs, du couple, du mariage, de la maternité, de la famille, de la cuisine et de la décoration. Photographie. Reportages photographiques. Services de reporters. Cours de danse. Cours de cuisine. Organisation de concours en matières de divertissement. Organisation de concours en matières de cours de cuisine. Organisation de concours de beauté. Organisation de tout événement (fêtes, soirées, concerts) à buts de divertissement. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Organisation de loteries et de jeux en tous genres.